top of page
Toutes les photographies publièes sur ce site sont la proprèté Exclusive de Xavier-Michel COUDRAY. Elles ne sont pas libres de droits et sont protégées par le droit d'auteur. L'exploitation, la diffusion, et l'utilisation intégrale ou partielle sous toutes formes est donc interdite (Article L335.2 et suivant du code de la propriété intellectuelle CPI - Loi N° 92-597 du 1er juillet 1992). Toute utilisation sans mon accord pourrait faire l'objet de poursuite judiciaire.
Je n'empêche pas le partage des mes photos (essentiellement sur les réseaux sociaux) mais, vous devez notifier mon nom dans la publication. Il arrive trop souvent que des oeuvres soient diffusées sans que le nom de l'auteur soit mentionné. Cette pratique est illégale; le droit d'auteur constitue une branche de la propriété littéraire et artistique et à pour vocation de fixer un cadre juridique très protecteur pour l'auteur, créateur d'une oeuvre de l'esprit.
The content of is site is strictly protected by intellectual properly laws.
Code de la propriété intellectuelle .pdf
© XMC-Photographie.com 2019 / Created with Wix.com
bottom of page